Ordre du jour assemblée régulière du 5 juillet 2010

Assemblée régulière 
du 5 juillet 2010 
20 heures

ORDRE DU JOUR 
1. Ouverture de l'assemblée 

2. Adoption du procès-verbal du 7 juin 2010 

3. Approbation de la liste des comptes au 30 juin 2010 

4. Correspondances : 
a. Subvention taxes d¹accises 2010/2013 : 1 342 095$ 
b. Lettre du député Bergeron, subvention réseau routier 2010 : 9 500$ 

5. Adoption du règlement #449-2010 : décrétant un emprunt de 575 000$ et une 
dépense de 575 000$ pour les plans et devis pour la mise aux normes de 
l¹usine de filtration 

6. Contrat de déneigement - rang St-Joseph et Chemin des Érablières 

7. Demande d¹appui MRC : changement de nom de la MRC 
 
8. Entente avec la MRC : préventionniste 

9. Dérogation mineure : 356 Marie-Briot 

10. Demande au CN : barrière passage à niveau montée Calixa-Lavallée 

11. Autres affaires: 
a. CIT Sorel-Varennes 
b. Félicitations et remerciements au comité organisateur de la Fête  
nationale 
 
12. Période de questions du public 

13. Fermeture 

Posted by protegeonsvercheres 

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